Conflits d’intérêts : comment documenter votre neutralité

Le dossier était mince. Trop mince.

Un vendredi de juin, 17h43. Antoine, RCCI depuis douze ans, referme le dossier numéro 8743. Un arbitrage sur un OPCI maison, recommandé à un client professionnel. Le conseiller a coché toutes les cases : profil client, justification d’allocation, horizon d’investissement… En apparence, rien à signaler.

Et pourtant.

Il y a cette petite phrase dans le mail : « J’ai pensé à ce produit parce qu’il convient aussi aux objectifs du cabinet pour 2025 ». Voilà. Une déclaration de conflit d’intérêts non formelle, noyée dans une ligne de texte. Insuffisante pour sonner l’alarme. Mais suffisante pour justifier, demain, une demande d’explication de l’AMF.

Tout commence par une habitude : consigner les hésitations

La neutralité, ce n’est pas simplement ne pas favoriser un produit. C’est prouver qu’on ne l’a pas favorisé. Documenter. Archiver. Contre‑archiver. L’arbitrage ne vaut que s’il est traçable, du premier doute jusqu’à la décision finale.

Chez InFactis, nous militons pour une forme de journal d’introspection réglementaire : consigner les alternatives envisagées, expliquer pourquoi une piste a été écartée, dater les échanges, et relier chaque conseil à un faisceau d’éléments objectifs. Loin du formalisme vide, c’est un récit de décision qu’il faut produire.

L’AMF ne cherche pas la perfection, elle cherche l’intention

Antoine rouvrira le dossier lundi. Il ajoutera un complément dans la fiche de préconisation. Justifiera la non‑sélection d’un produit tiers pourtant comparable. Il préférera un excès de prudence à un silence coupable. Car il sait que l’intention, dans le monde de la conformité, pèse autant que l’acte.

Nous ne vendons pas des produits. Nous engageons notre signature. Et dans un monde où les conflits d’intérêts sont souvent plus implicites qu’affichés, seule une documentation rigoureuse et narrative permet d’en sortir indemne.